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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-CES (Innovative compression engineering solutions
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4D PHOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4D PHOTO
I-CES (Innovative compression engineering solutions), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3864363
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2021
4D PHOTO de I-CES (Innovative compression engineering solutions

Présentation de la marque 4D PHOTO

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-CES (Innovative compression engineering solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 4D PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I-CES (Innovative compression engineering solutions domicilié(e) 3 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 678 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I-CES (Innovative compression engineering solutions) domicilié(e) 3 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque 4D PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4D PHOTO est expirée depuis le 5 octobre 2021.

I-CES (Innovative compression engineering solutions a également déposé les autres marques suivantes : 4D H 264 [+] , 4D MOVIE , 4D CODEC , 4D S , 4D IMAGE , 4D VOICE , 4D JPEG [+] , 4D GRAPH , I CES INNOVATIVE COMPRESSION ENGINEERING SOLUTION , I-ces 4D


I-CES (Innovative compression engineering solutions), Société par actions simplifiée - 3 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France - SIREN 478678121


I-CES (Innovative compression engineering solutions) - 3 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.